Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MISSION DES DROITS DE L'HOMME
Société dite: AXIOME (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1420551
Date de dépôt :
29/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1997

Présentation de la marque LA MISSION DES DROITS DE L'HOMME

Déposée le 29 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXIOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MISSION DES DROITS DE L'HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXIOME domicilié(e) 25, rue du Bourg Tibourg, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FranÇois LERNER. - France.

La marque LA MISSION DES DROITS DE L'HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MISSION DES DROITS DE L'HOMME est expirée depuis le 29 juillet 1997.

AXIOME a également déposé les autres marques suivantes : OK emploi , TEL AUDIO , WEBPAYANT , AXIOME , Groupe AXIOME , AXIOME , AXIOME , AXIOME ARCHITECTONIE , Webfax.fr , acalys finances le chemin de vos projets


Société dite: AXIOME (Société à responsabilité limitée) - 25, rue du Bourg Tibourg, 75004 PARIS. - France


Monsieur FranÇois LERNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, journaux, imprimés, périodiques. Education et divertissement, services de l'édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.